Déposée le 31 octobre 2006 par DESSAUX FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTMINEDOR »
Le déposant est DESSAUX FRANCK domicilié(e) 39 AVENUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX,78114 MAGNY-LES-HAMEAUX - 78114 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSAUX FRANCK domicilié(e) 39 AVENUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX,78114 MAGNY-LES-HAMEAUX - 78114 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTMINEDOR est expirée depuis le 31 octobre 2016.
DESSAUX FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : SAFARA
DESSAUX FRANCK - 39 AVENUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX,78114 MAGNY-LES-HAMEAUX - 78114 - France
DESSAUX FRANCK - 39 AVENUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX,78114 MAGNY-LES-HAMEAUX - 78114 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Inscription le 8 octobre 2007 - renonciation partielle n°462167 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 25 août 2008 - renonciation partielle n°480206 - Publication au BOPI 2008-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
– vêtements, chaussures, chemises, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussures de sport, sous-vêtements. – jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballon de jeu, raquettes. – publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, location d'espace publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires. – télécommunication, informations en matière de télécommunications communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Télécommunications : communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations, services de téléconférences, service de messagerie électronique. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne, services de jeux d'argent, publication de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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